Liste des délibérations :

Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 22 janvier 2024 (mise en ligne le 26 janvier 2024).

Détail des délibérations :

Consultez les délibérations du conseil communautaire du 22 janvier 2024 (mise en ligne le 26 janvier 2024) :

Délibération 01- 2024 : Approbation du règlement budgétaire et financier

Délibération 02 – 2024 : Autorisation de mandatement de l’investissement sur l’exercice 2024-M57

Délibération 03 – 2024 : Demande de subvention au Département de la Savoie pour la réalisation des schémas directeurs eau potable et assainissement et de l’étude préalable au transfert de de compétences

Délibération 04 – 2024 : Demande de subvention à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour la réalisation des schémas directeurs eau potable et assainissement et de l’étude préalable au transfert de de compétences

Délibération 05 – 2024 : Résidence les Cordeliers – travaux de rénovation énergétique – convention de transfert des certificats d’économies d’énergie au Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie

Délibération 06- 2024 : Création d’une septième vice-présidence

Délibération 07 – 2024 : Désignation d’un titulaire et d’un suppléant pour représenter La 4C au conseil d’administration Espace Belledonne.

Procès-verbal

Le procès-verbal du Conseil Communautaire du 22 janvier 2024 sera prochainement mis en ligne.