Liste des délibérations :

Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 2 février 2023 (mise en ligne le 8 février 2023).

Détail des délibérations :

Consultez les délibérations du conseil communautaire du 2 février 2023 (mises en ligne le 8 février 2023, sauf la délibération 2-2023 qui a été mise en ligne le 14 février 2023) :

Délibération 1-2023 : Approbation du choix du délégataire et de la convention de délégation de service public pour l’exploitation de la chambre funéraire intercommunale de Saint-Etienne-de-Cuines

Délibération 2 – 2023 : Organisation d’un concours d’architecture pour la résidence Les Cordeliers

Délibération 3 – 2023: Convention tripartite 2023-2024 entre l’ADMR de la Chambre, l’EHPAD Bel’Fontaine et La 4C pour le financement du portage des repas

Délibération 4 – 2023 : Renouvellement de la convention de partenariat avec la 3CMA pour le financement de Maurienne TV

Délibération 5 – 2023: Approbation du projet de construction de l’espace jeunesse

Délibération 6 – 2023: Approbation du prix d’achat des parcelles communales situées dans la ZAE Le Vornay à La Chapelle

Délibération 7 – 2023 : Motion loi ZAN « Zéro Artificialisation Nette »

Délibération 8 – 2023 : Motion pour le maintien des compétences « eau et assainissement» dans les compétences optionnelles des communautés de communes

Procès-verbal

Cliquez pour consulter le procès-verbal du Conseil Communautaire du 2 février 2023 (mise en ligne le 10 mars 2023).

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