Liste des délibérations :

Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 19 décembre 2022 (mise en ligne le 26 décembre 2022).

Détail des délibérations :

Consultez les délibération du conseil communautaire du 24 octobre 2022 (mises en ligne le 26 décembre 2022) :

Délibération 65 – 2022 : Validation de la candidature « Tarentaise-Arlysère-Maurienne » au programme LEADER 2023-2027

Délibération 66 – 2022 : Subvention complémentaire à l’association DECLICC pour le financement du surcoût de la restauration scolaire

Délibération 67 – 2022 : Convention Territoriale Globale avec la CAF

Délibération 68 – 2022: Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’acquisition d’un logiciel de gestion du foncier économique

Délibération 69 – 2022 : Organisation du temps de travail des agents

Délibération 70 – 2022 : Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées

Délibération 71 – 2022 : Dénomination de la maison de santé pluridisciplinaire et de la résidence en habitat inclusif pour personnes âgées autonomes

Délibération 72 – 2022: Lancement d’études dans le cadre du transfert des compétences eau potable et assainissement

Délibération 73 – 2022: Adoption de la M 57

Délibération 74 – 2022 : Décision modificative n°3

Délibération 75 – 2022: Autorisation de mandatement de l’investissement sur l’exercice 2023 – M57

Procès-verbal

Le procès-verbal du Conseil Communautaire du 19 décembre 2022 sera prochainement mis en ligne.