Liste des délibérations :
Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 18 septembre 2023 (mise en ligne le 22 septembre 2023).
Détail des délibérations :
Consultez les délibérations du conseil communautaire du 18 septembre 2023 (mises en ligne le22 septembre 2023) :
Délibération 48 – 2023 : Désignation du lauréat du concours d’architecture pour la résidence Les Cordeliers
Délibération 49 – 2023 : Approbation du projet de construction d’une salle d’accueil et de recueillement intergénérationnelle attenante à la chambre funéraire intercommunale
Délibération 50- 2023 : FPIC 2023
Délibération 51- 2023 : Renouvellement de la prise en charge des frais de fonctionnement annuels du poste de Maîtresse E pour l’année scolaire 2023/2024
Délibération 52 – 2023 : Aide au développement des petites entreprises du commerce, de l’artisanat avec point de vente : attribution d’une aide pour la création d’un salon d’onglerie
Délibération 53 – 2023 : Mise en place d’un bonus covoiturage en Maurienne
Délibération 54 – 2023 : Bien vacant et sans maître, refus d’incorporation dans le domaine de la 4C de la parcelle 167 E 518 située sur la commune de Saint François Longchamp
Délibération 55 – 2023 : Création d’un emploi permanent dans le cadre d’emploi des attachés
Délibération 56 – 2023 : Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération 57 – 2023: Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
Délibération 58 – 2023 : Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
Procès-verbal
Cliquez pour consulter le procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 septembre 2023 (mis en ligne le 27 octobre 2023).