Liste des délibérations :
Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023 (mise en ligne le 22 décembre 2023).
Détail des délibérations :
Consultez les délibérations du conseil communautaire du 18 décembre 2023 (mises en ligne le 22 décembre 2023) :
Délibération 72 – 2023 : Approbation du projet de construction de la résidence Les Cordeliers
Délibération 73 – 2023 : Demande de subvention dans le cadre de la DETR/DSIL 2024 pour les travaux de rénovation énergétique et de construction de la maison de santé pluriprofessionnelle
Délibération 74 – 2023 : Demande de subvention dans le cadre de la DETR/DSIL 2024 pour les travaux de rénovation énergétique et de construction d’une résidence, en habitat inclusif, pour personnes âgées autonomes
Délibération 75 – 2023 : Approbation du lancement de l’étude pour l’élaboration des schémas directeurs eau potable et assainissement
Délibération 76 – 2023 : Demande de subvention dans le cadre de la DETR/DSIL 2024 pour l’élaboration des schémas directeurs eau potable et assainissement
Délibération 77 – 2023: Validation de l’inventaire des zones d’activités économiques
Délibération 78- 2023: Instauration de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération 79 – 2023 : Approbation de la convention cadre d’adhésion au service intérim du centre de gestion de la Savoie
Procès-verbal
Cliquez pour consulter le procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 décembre 2023 (mis en ligne le 26 janvier 2024).