Liste des délibérations :
Cliquez pour consulter la liste des délibérations du Conseil Communautaire du 12 septembre 2022 (mise en ligne le 16 septembre 2022).
Détail des délibérations :
Consultez les délibérations du conseil communautaire du 12 septembre 2022 (mises en ligne le 19 septembre) :
- Délibération n° 41 – 2022 : Convention de partenariat avec le Département pour la mise en œuvre du Plan de Corps de Rue Simplifié
- Délibération 42 – 2022 : Renouvellement de la prise en charge des frais de fonctionnement annuels du poste de Maîtresse E pour l’année scolaire 2022/ 2023
- Délibération 43 – 2022 : FPIC 2022
- Délibération 44 – 2022 : Demande de subvention au Département de la Savoie pour la remise en état et la valorisation du site de l’AURA
- Délibération 45 – 2022 : Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône·Alpes pour la remise en état et la valorisation du site de l’AURA
- Délibération 46 – 2022 : Approbation du principe de la délégation de service public pour la chambre funéraire intercommunale et fixation des conditions de dépôt des listes pour la désignation de la commission de DSP
- Délibération 47 – 2022 : Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
- Délibération 48 – 2022 : Motion concernant la non éligibilité de certaines dépenses d’ investissement des collectivités territoriales au Fonds de Compensation de la TVA
Procès-verbal :
Cliquez pour consulter le procès-verbal du Conseil Communautaire du 12 septembre 2022 (mis en ligne le 31 octobre 2022).